Quand ?
- Vous envisagez de fabriquer ou de commercialiser un nouveau produit (une ou plusieurs molécules) ou d'utiliser un nouveau procédé de fabrication dans le domaine de la chimie ou des biotechnologies.
- Vous voulez d'abord vous assurer de la liberté d'exploitation de ce produit ou procédé (qu'il ait été mis au point par vous ou par un tiers).
- Vous envisagez un éventuel dépôt de brevet.
Pourquoi ?
- Pour éviter d'être poursuivi pour contrefaçon.
- Pour éviter des démarches et des frais de dépôt inutiles, dans le cas où votre innovation aurait déjà fait l'objet d'un brevet ou aurait été rendue publique.
- Pour vous informer sur les brevets proches afin de faciliter l'obtention d'une protection juridique optimale.
Recherche structurale
Vous rencontrez un ingénieur ARIST auquel vous présentez l'invention et son caractère innovant (structures des molécules, description technique...). L'ingénieur ARIST réalise une estimation des coûts de la recherche par une recherche test sur le serveur de bases de données STN et vous propose un devis.
Il interroge ensuite les banques de données internationales (REGISTRERY et CAPLUS de STN), afin d'identifier les brevets et demandes de brevet les plus proches. Au besoin, cette recherche permettra également d'identifier des références de littérature scientifique et technique.
L'ingénieur ARIST vous remet le dossier de recherche accompagné d'un avis sur la brevetabilité et/ou sur le positionnement de votre technologie.
Coût (forfaitaire estimatif) sur devis :
- 750 € HT pour une recherche sous-structurale (plusieurs structures possibles) par molécule (jusqu'à 50 références fournies au format bibliographique)
- 375 € HT par recherche de structure exacte (recherche sur une structure) par molécule (jusqu'à 50 fournies au format bibliographique)
Sous certaines conditions, cette prestation peut être éligible à des subventions.
Pour en savoir plus : 
