Antériorités brevets / Etude de brevetabilité (Etude de la nouveauté)

Quand ?

• Vous envisagez de fabriquer ou de commercialiser un nouveau produit ou d'utiliser un nouveau procédé de fabrication et vous envisagez un éventuel dépôt de brevet.

Pourquoi ?

• Pour éviter d'être poursuivi en contrefaçon.
• Pour éviter des démarches et des frais de dépôt inutiles, dans le cas où votre innovation brevetable aurait déjà fait l'objet d'un brevet ou aurait été rendue publique.
• Pour vous informer sur les brevets proches afin de faciliter l'obtention d'une protection juridique optimale.

L'etude de brevetabilité

Le but des études de brevetabilité est de vérifier si une invention remplit les conditions d'obtention d'un brevet, à savoir le caractère de nouveauté.
Le rapport de l'étude de brevetabilité vous permet ainsi de mieux cerner la contribution inventive d'un nouveau produit par rapport à l'art antérieur.
Il permet donc d'optimiser la rédaction ultérieure d'une demande de brevet en se démarquant très clairement de l'art antérieur découvert.
Il permet également d'optimiser les stratégies de protection, par exemple le choix du pays initial ou la teneur des revendications, en les adaptant en fonction des résultats trouvés.

Vous rencontrez un ingénieur ARIST auquel vous présentez l'invention et son caractère innovant (schémas, description technique...).
Au vu de l'information récoltée, l'ingénieur ARIST réalise une estimation des coûts de la recherche et vous propose un devis.
L'ingénieur vérifie la nouveauté et vous présente un avis sur l'activité inventive impliquée par l'invention, à l'aide d'une recherche dans des banques de données brevets internationales (comme DWPI produite par Derwent ou Fampat produite par Questel), afin d'identifier les brevets les plus proches. Au besoin, cette recherche est complétée en interrogeant les banques de littérature scientifique et technique du domaine de votre invention.
Le résultat de l'étude est un rapport détaillé qui se présente sous la forme d'une liste de documents découverts au cours de la recherche (par exemple des brevets, mais souvent aussi des articles scientifiques, des publications, des pages Web, etc).
L'ingénieur ARIST vous remet ce dossier de recherche accompagné d'un avis sur la brevetabilité (caractère nouveau) et sur le positionnement de votre technologie.

Coût (forfaitaire estimatif) : sur devis, devis moyen de 1500 à 4000 euros HT

Pour en savoir plus :